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Coel Advocaten

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Frank Coel, administratiefrecht, familierecht, ondernemingsrecht, strafrecht

Frank Coel


Frank a obtenu son diplôme de Droit en 1990 à l'université libre de Bruxelles. Il est membre du barreau depuis lors.

Frank a effectué un stage chez Feremans, Vets & Verreydt à Malines, ce qui lui a permis de renforcer ses compétences générales. En plus de ses obligations de stage, Frank a pu développer sa propre pratique.

Dès le début de sa carrière, il a eu l'opportunité d'assister et de conseiller des entreprises belges et étrangères dans le cadre de fusions, acquisitions, liquidations et réorganisations, ainsi que dans des litiges entre associés.

De 2000 à 2006, il a été conseiller provincial de la province d'Anvers et a étroitement surveillé la tutelle des collectivités locales. Naturellement, après ce mandat politique, Frank s’est spécialisé dans les différends avec le gouvernement. Il conseille et engage des poursuites judiciaires contre toute autorité administrative, à quelque niveau que ce soit, depuis la procédure arbitraire de révision jusqu'à l'annulation de décisions par le Conseil d'État.

Frank s’est bâti une solide expertise dans le droit de la fonction publique, y compris les procédures de nomination et de licenciement pour les employés statutaires et employés contractuels. Il assiste également ses clients dans tous les dossiers où le gouvernement a pris une décision contestable contre l'individu, telle que l'expropriation, le refus ou la révocation d'une licence, le refus de mariage ou l'entrée sur le territoire.

Depuis toujours, Frank soutient également ses clients dans les procédures pénales à tous les niveaux et, afin d’y parvenir au mieux, a obtenu en 2016 son certificat de cassation en matière pénale.

Frank était membre du Conseil de l'Ordre des Avocats de Malines jusqu'à sa fusion avec le Barreau d'Anvers et de Turnhout en un Barreau unique pour la Province d'Anvers. Il appartenait au Conseil et assurait la fonction de trésorier. Il est actuellement membre de diverses commissions de l'Ordre des Barreaux flamands et de la Commission de Discipline en Appel.

Dans ses domaines d’intérêt spécifiques, Frank possède une expertise poussée pour le traitement des procédures de contentieux administratifs contre le gouvernement, mais aussi des compétences pointues dans le conseil et le règlement des litiges pour ce qui concerne les fusions, les reprises d'entreprises et les litiges entre associés, y compris les liquidations et les faillites. En droit civil, il a une connaissance spécifique du droit agricole pour tout ce qui concerne les baux fonciers, les servitudes et les expropriations.

En droit pénal Frank assiste les victimes et les inculpés.

Frank conseille également ses clients dans le cadre du mariage, du droit patrimonial et du divorce, souvent dans des affaires à caractère transfrontalier.

Spécialisations

  • Procédures administratives dans les litiges avec le gouvernement et le Droit Administratif
  • En particulier le Droit de la fonction publique et le Droit du travail
  • Ainsi que les autorisations et sanctions administratives
  • Droit des Sociétés, y compris les litiges entre associés, liquidations et faillites
  • Fusions, et acquisitions d'entreprises
  • Droit Agricole, en particulier baux fonciers, expropriations et servitudes
  • Loyer et locations commerciales
  • Droit Pénal jusqu'aux Appels en Cassation inclus
  • État de la personne: régimes de nationalité, de mariage, de divorce et de propriété matrimoniale
  • Droit de séjour, regroupement familial et autorisation de séjour

Contact

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Bart Coel, fiscaal recht, vennootschapsrecht

Bart Coel


Bart a obtenu son diplôme de Master en Droit en 1996 et son Master en Fiscalité en 1997 à la Vrije Universiteit de Bruxelles. Il est membre du Barreau depuis 1997.

Bart a effectué un stage chez Loyens à Bruxelles, après quoi il a travaillé pendant quatorze ans chez Vandendijk & Partners, également à Bruxelles. Il a ensuite complété son expertise fiscale chez Claeys & Engels (Chief Tax Team du département RH) pendant deux ans et demi.

Depuis le début de sa carrière, Bart a principalement assisté des entreprises belges et étrangères en Droit Fiscal. Il a également conseillé des particuliers fortunés dans des dossiers à dimension internationale. Il possède également une vaste expérience dans le conseil aux clients et le suivi des litiges liés au Droit Fiscal (inter-)national.

Bart a délibérément ouvert son propre bureau à Malines depuis le 1er septembre 2016.

Domaine d'intérêt spécifique:

  • Bart possède une expertise pointue dans le règlement des procédures de contentieux fiscal, mais aussi dans le conseil lié à la fiscalité des personnes, en ce compris les sociétés de gestion et du patrimoine, l'assurance-vie (branches 21-23), les droits d'auteur combinés à la fiscalité et la planification successorale dans le cadre des particuliers fortunés.
  • Son expertise porte également sur la fiscalité transfrontalière et les conventions de double imposition. Bart peut également prodiguer des conseils sur l'investissement dans l'achat de résidences secondaires à l'étranger, y compris en Espagne.

Spécialisations:

  • Impôt sur le revenu
  • Impôt sur les sociétés
  • Impôt sur les personnes morales
  • Fiscalité des non-résidents
  • Impôts assimilés aux impôts sur le revenu
  • T.V.A.
  • Droits d'enregistrement et d'hypothèque
  • Droits de succession et planification successorale (nationale et internationale)
  • Taxes régionales et locales
  • Droit fiscal européen et international
  • Procédure fiscale
  • Demande de décisions diverses (y compris frais de représentation, plus-values internes, etc.), tant au niveau fédéral qu'au niveau flamand

Services pour les startups:

  • Etude de faisabilité et prévision
  • Choix d'orientation de la forme de l'entreprise
  • Élaboration d'un plan financier
  • Connexion à la caisse d'assurance sociale
  • Activation du numéro de T.V.A.
  • Enregistrement Banque Carefour des Entreprises
  • Optimisation des cotisations sociales et des revenus, etc.

Contact

 bart@coeladvocaten.be

 +32 477 90 12 16